Toujours un examen délicat, le passage devant la Commission de Contrôle des Clubs Professionnels de la DNCG est souvent redouté. Actuellement, les clubs voient leur situation être réexaminée et cinq clubs ont vu leur situation être décortiquée. L'AS Saint-Étienne qui est en instance de vente et l'OGC Nice ont vu la DNCG ne prendre aucune mesure à leur encontre.
La situation est exactement la même pour le Stade Malherbe de Caen qui évolue en Ligue 2. En revanche, le club du SCO d'Angers voit sa masse salariale et les indemnités de mutations être encadrées tout comme le club d'Orléans qui évolue en National 1.
Le verdict de la DNCG :
DNCG : RELEVÉ DE DÉCISIONS DU 25 NOVEMBRE 2021
Dans le cadre du réexamen de la situation des clubs au titre de la saison sportive 2021-2022, la Commission de Contrôle des Clubs Professionnels a pris les décisions suivantes en application de l'article 11 du Règlement de la D.N.C.G. :
LIGUE 1 UBER EATS
AS SAINT-ETIENNE, OGC NICE
Aucune mesure prise à l'égard du club par la DNCG
ANGERS SCO
Encadrement de la masse salariale et des indemnités de mutations
LIGUE 2 BKT
STADE MALHERBE CAEN
Aucune mesure prise à l'égard du club par la DNCG
NATIONAL 1
US ORLEANS
Encadrement de la masse salariale et des indemnités de mutations
Le présent relevé permet de prendre connaissance des décisions de la Commission de Contrôle des Clubs Professionnels qui sont données pour information ; il ne remplace pas la décision intégrale motivée qui est notifiée aux clubs.
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